Topos
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*) Les monnaies citoyennes outil nécessaire en temps de crise financière !
DSTP (diagnostic social territorial Partagée) -> Notes des échanges avec les guideurs : https://pad.colibris-outilslibres.org/p/DSTP
http://www.cooperations.infini.fr/spip.php?article11431&fbclid=IwAR21yNvh4EpWGmqiLyqSM_1bD-yS-TkxhgsqvcoC7WMu67Cky6Njvfwm8tE
https://www.cpht.polytechnique.fr/sites/default/files/livre.pdf
https://www.aftc74.fr/wp-content/uploads/2018/03/Vivre-avec-un-traumatisme-cranien.pdf
64- Élection du Mairie
65- Détermination du nombre d’adjoints
66- Élection des adjoints -
67- Délégation du Conseil Municipal au Mairie en application de l'article L2122_22 du code général des collectivités territoriales
68- Délégation du CM au Mairie - précisions de la délibération cadre gestion active de la dette
69- Indemnité des élus-
70- Majorations des indemnités de fonction des élus!
71- création d'emplois de collaborateurs de cabinet!
REPRÉSENTATIONS
72 - commission des appels d'offres - Modalités de dépôt des listes
73 - commission des délégation de service public - modalités de dépôt des listes
74 - Commission d'appel d'offres - désignation des membres titulaires et suppléants
75 - Commission des délégation de service public - désignation des membres
76 - Centre communal d'action sociale - détermination du nombre de membres et désignation des membres élus du conseil d'administration C.C.A.S
77 - Choix de vote a scrutin public pour les désignation dans les organismes extérieurs!
78 - Syndicat intercommunal d'irrigation de la valle du Tarn désignation des représentants
79 - Commissions municipales - désignation des membres
Finances (7)
Solidarité intergénérationnelle (10)
Développement durable et Sécurité des bâtiments (10)
Éducation enfance (12)
Culture (10)
Sécurité Prévention (10)
Aménagement prospectif et patrimoine (7)
Sports (10)
- de modifier le chapitre 6 : "commissions municipales" du règlement intérieur du conseil municipal en vigueur.
80- Commission consultative des services publics locaux - désignation des membres (5)
81- Commission de contrôle financier - désignation des membres
82- Commission communale d'accessibilité - délégation de ses compétences au grand Montauban communauté d’agglomération par convention
83- Conseil des droits et devoirs des familles et accompagnement parental - désignation des membres (7)
84- Établissements scolaires - désignation des membres!
85- Centre de formation des apprentis de Tarn et Garonne - désignation des représentants (CFA - 12)
86 - Correspondant à la défense - désignation d'un représentant!
87- Marche gare - désignation des membres du conseil d'exploitation et désignation du directeur.
88- Syndicat départementale d’énergie de T&G - désignation des représentants (4)
89- Conseil de surveillance du centre hospitalier de Montauban - désignation d'un représentant - (1)
90- Commission locale des transports publics particuliers de personnes désignation des membres (1)
91-Conference des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de T1G - désignation des représentants (1)
92 - Association des territoires traverses par la ligne a GV - désignation des représentants
93 - Association le Rio - désignation des représentants au conseil d'administration
94- Association Office municipal d'éducation physique et des sports (OMEPS)- Désignation des représentants
95- Association départementale d'organisation des manifestation agricoles ADOMA
96- Association accueil du fort
97- Association la ruche 82